Mentions légales

SARL Dioqa

RCS : 801 937 780 RCS NANTES
Numéro de TVA intracommunautaire : FR49801937780
865 rue des Granits 44522 Mésanger
Capital social : 500€
contact@dioqa.com
09 72 46 14 54

Copyright

Conformément aux textes et dispositions régissant les droits d’auteurs, les droits de propriété littéraire et artistique et/ou les droits voisins, la reproduction, la représentation et l’usage de tout ou partie des éléments composant le site de la SARL DIOQA ( www.dioqa.com ) à des fins autres que privées sont interdites sans autorisation écrite de l’éditeur du site.

Les images et les textes diffusés sur ce site sont la propriété exclusive de leur auteur et ne peuvent en aucun cas être téléchargées, diffusées, stockées, enregistrées, réutilisées, retransmises, modifiées et plus généralement utilisées à d’autres fins ou d’une autre manière que celles expressément mentionnées aux présentes, sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur du site.

La loi incrimine au titre du délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d’une ouvre de l’esprit en violation des droits de l’auteur, tels qu’ils sont définis et réglementés par la loi (CPI, art L.335-3).

Liens vers des sites tiers

Le site www.dioqa.com contient des liens hypertextes dirigeant les utilisateurs vers des sites internet gérés par des tiers. Ces sites n’étant pas gérés par www.dioqa.com, celui-ci ne peut être tenu pour responsable de leur contenu (qualité, véracité, pertinence .) ni des difficultés que pourrait rencontrer l’internaute pour y accéder.

 

CRÉDITS

Conception & réalisation du site internet

www.dioqa.com
la Sebilière
44522 Mésanger
0672987508
contact@dioqa.com

 

Hébergement :

OVH

2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.